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Le nouveau gouvernement du Canada est prêt à relancer la construction de grands projets dans notre pays, et les projets bâtis en collaboration avec les peuples autochtones seront au premier plan de ce travail.

À cette fin, le premier ministre Mark Carney a convoqué le Sommet des Premières Nations sur les grands projets à Gatineau, au Québec, pour s’entretenir avec les groupes des Premières Nations au sujet de la Loi visant à bâtir le Canada et de la manière la plus efficace de réaliser de grands projets en partenariat avec les peuples autochtones. Plus de 250 dirigeants, organisations régionales et autres représentants des détenteurs de droits des Premières Nations ont assisté à la réunion en personne et virtuellement pour présenter leurs points de vue, leurs idées et leurs priorités.

Le premier ministre a écouté les Premières Nations et expliqué comment la Loi visant à bâtir le Canada a été conçue pour transformer l’économie canadienne et contribuer à accroître la prospérité des communautés autochtones, au moyen de l’équité et de projets de gestion des ressources. Pour que ces grands projets soient réalisés en partenariat avec les peuples autochtones, le gouvernement fédéral va de l’avant avec plusieurs nouvelles mesures, notamment les suivantes :

  • Mise sur pied d’un conseil consultatif autochtone. Le conseil travaillera en étroite collaboration avec le nouveau Bureau fédéral des grands projets. Composé de Premières Nations, d’Inuits, de Métis ainsi que de représentants des traités modernes et des gouvernements autochtones autonomes, le conseil consultatif fournira une orientation pour faire en sorte que les perspectives et les priorités des Autochtones soient intégrées à toutes les étapes.
  • Affectation de 40 millions de dollars pour la participation des Autochtones. Depuis les premières discussions sur les projets à inclure jusqu’à la gouvernance continue et au renforcement des capacités, les nouveaux volets de financement favoriseront une participation concrète des dirigeants autochtones à la réalisation de projets d’intérêt national.
  • Élargissement du Programme de garantie de prêts pour les Autochtones. Le gouvernement a doublé l’enveloppe du Programme, qui est maintenant de 10 milliards de dollars, afin d’aider à débloquer des capitaux pour permettre aux communautés autochtones de participer à part entière dans les grands projets d’intérêt national.

La collaboration se poursuivra avec les dirigeants des Premières Nations à tous les niveaux dans le cadre de tables régionales de dialogue. Le premier ministre rencontrera bientôt séparément le Comité de partenariat entre les Inuits et la Couronne et les dirigeants métis, afin d’approfondir encore davantage ces conversations dans le respect des distinctions.

Citations

« Il est temps de réaliser de grands projets qui transformeront et connecteront notre économie. Au cœur de cette mission se trouve le leadership partagé avec les peuples autochtones. C'est en travaillant en partenariat que nous pourrons saisir cette occasion et bâtir une prospérité durable pour les générations à venir. »

« Ce Sommet marque un tournant. La Loi sur l’unité de l’économie canadienne n’est pas seulement une question d’inclusion : elle reconnaît que la prospérité vient lorsque les Premières Nations sont des partenaires à part entière dans l’élaboration de l’avenir. Ensemble, nous bâtissons une économie qui reflète nos valeurs, nos responsabilités et notre potentiel communs. »

« Cette journée marque une occasion historique. Ensemble, nous entamons le travail nécessaire pour bâtir un avenir meilleur, où les économies et les priorités des peuples autochtones seront véritablement intégrées à l’économie nationale. En faisant preuve d’écoute, en nous mobilisant et en apprenant dans un esprit de partenariat sincère, nous faisons les premiers pas vers un avenir plus prometteur et plus équitable. »

« La Loi sur l’unité de l’économie canadienne est conçue pour bâtir un Canada fort, en renforçant notre résilience économique tout en veillant à ce que les Premières Nations et l’ensemble des Canadiens en bénéficient. Pour atteindre nos objectifs, nous chercherons – et nous devons chercher – à promouvoir les intérêts des communautés autochtones. C’est la seule voie vers une réussite partagée. Le Sommet des Premières Nations sur les grands projets marque la première étape de ce processus et ouvre la voie à la création d’opportunités économiques durables pour les Premières Nations d’un bout à l’autre du Canada. »

« Il est temps de recommencer à réaliser de grands projets dans les domaines de l’énergie et des ressources naturelles au Canada, afin de renforcer notre économie et d’assurer notre sécurité face aux menaces qui pèsent sur nous. Pour y parvenir, nous devons nécessairement transformer la façon dont nous considérons notre partenariat avec les Premières Nations. Les membres des Premières Nations ne sont pas que de simples participants à notre économie; ils sont les premiers intendants de ces terres, des titulaires de droits, des gouvernements et des bâtisseurs. En collaborant concrètement en tant que partenaires, ils nous permettent de mieux construire. C’est clair : si nous voulons vraiment réaménager notre économie, la réconciliation doit être au centre des préoccupations, non seulement lors du Sommet d’aujourd’hui, mais aussi à tout jamais. »

Faits saillants

  • La consultation, la participation, l’équité et les partenariats des peuples autochtones sont au cœur de la Loi visant à bâtir le Canada. La Loi exige la tenue de consultations concrètes sur les projets jugés d’intérêt national ainsi que sur les conditions que les projets devront satisfaire.
  • Le gouvernement du Canada fera progresser les projets d’intérêt national tout en respectant les droits des peuples autochtones reconnus et confirmés par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982, de même que les droits énoncés dans la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, y compris le principe du consentement libre, préalable et éclairé.
  • La Corporation de garantie de prêts pour les Autochtones du Canada est chargée de la gestion du Programme de garantie des prêts aux Autochtones. Les garanties de prêts sont offertes pour soutenir la participation des autochtones à des projets de différentes tailles, reflétant la diversité des possibilités et des priorités de développement économique dans les communautés autochtones à travers le Canada.
  • En favorisant les projets d’intérêt national, le gouvernement du Canada s’engage à travailler en partenariat avec les peuples autochtones pour soutenir la prospérité économique, dans le respect des droits protégés par la Constitution et des obligations au titre des traités modernes.