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Aujourd’hui, le monde est confronté à une crise énergétique qui se manifeste à trois niveaux : le coût de la vie, le climat et la souveraineté dépendent de plus en plus de la capacité de notre pays à produire et à gérer sa propre énergie. Plus que tout autre pays, le Canada est bien placé pour devenir le premier fournisseur d’énergie propre et conventionnelle, tant pour ses propres besoins que pour le reste du monde. Pour saisir cette occasion qui permettra de créer des centaines de milliers de bons emplois au pays tout en renforçant notre indépendance et notre souveraineté, le Canada doit agir rapidement et travailler en collaboration avec ses partenaires.

C’est pourquoi le nouveau gouvernement du Canada a lancé les réformes réglementaires les plus importantes depuis des générations afin d’accélérer la mise en place d’infrastructures d’intérêt national. Grâce à la Loi visant à bâtir le Canada, le gouvernement fédéral peut accélérer les processus d’approbation des grands projets qui sont d’intérêt national pour le Canada. Le gouvernement fédéral a déjà soumis 28 initiatives d’intérêt national au nouveau Bureau des grands projets (BGP), dont un nouvel oléoduc pétrolier ou de pétrole brut vers la côte Ouest, dans le cadre d’un partenariat entre le Canada et l’Alberta.

Au cours des trois derniers mois, le BGP a tenu des consultations rigoureuses sur ce projet d’oléoduc afin de déterminer si celui-ci servait l’intérêt national du Canada, tel que défini par les facteurs essentiels prévus dans la Loi. Le BGP a consulté plus de 130 communautés autochtones situées à proximité ou le long des tracés potentiels en Alberta et en Colombie-Britannique, ainsi qu’avec les ministères du gouvernement fédéral et le gouvernement de la Colombie-Britannique.

Aujourd’hui, le premier ministre Mark Carney a annoncé que le Canada ajoute officiellement le nouvel oléoduc pétrolier de la côte Ouest, maintenant appelé Pacific Link, à la liste des projets d’intérêt national.

Le Canada et l’Alberta seront copropriétaires à parts égales de Pacific Link. Les communautés autochtones se verront offrir une participation minimale de 10 %, financée par les programmes de garantie de prêt pour les Autochtones du Canada et de l’Alberta. La Pembina Pipeline Corporation est un investisseur du secteur privé qui offre son expertise au développement du projet, et la réalisation de ce dernier sera dirigée par la société Trans Mountain – la société qui vient de construire le plus grand oléoduc vers la côte Ouest du Canada. L’oléoduc suivra un tracé sud qui protège la côte Nord de la Colombie-Britannique et évite les écosystèmes extrêmement fragiles, notamment la mer Great Bear.

Au cours de l’année prochaine, le BGP, avec le soutien de la Régie de l’énergie du Canada (REC), mènera le processus d’examen fédéral et tiendra des consultations avec tous les intervenants sur les conditions de ce projet, notamment la propriété, les avantages, le respect des droits des Autochtones, la protection de l’environnement, ainsi que le recrutement local et le contrôle, et les peuples autochtones seront mobilisés dès le départ. Le BGP mettra la dernière main à ces conditions d’ici le 1er septembre 2027, ce qui permettra de donner le coup d’envoi des travaux. Cela signifie que, tandis que les promoteurs du projet s’attacheront au cours de l’année à mener l’élaboration d’un projet final, portant notamment sur les consultations des communautés, la définition du tracé, les études écologiques, les estimations de coûts, les marchés publics et la planification des effectifs, ils le feront avec la certitude que le gouvernement fédéral soutient ce projet. Cette approche transformera la façon dont le Canada bâtit ses grandes infrastructures et offrira aux investisseurs et aux constructeurs la certitude dont ils ont besoin pour faire avancer les projets.

Pacific Link réduira notre dépendance vis-à-vis des États-Unis en permettant au Canada d’exporter un million de barils supplémentaires par jour vers les marchés asiatiques en pleine croissance. Il permettra de créer 140 000 emplois aux quatre coins du pays et de générer des retombées de plus de 20 milliards de dollars pour le PIB chaque année, et 100 milliards de dollars de recettes publiques d’ici 2060. Ces recettes contribueront à la construction des infrastructures et des logements dont les Albertains, les Britanno-Colombiens et l’ensemble des Canadiennes et Canadiens ont besoin, et à la préservation des programmes sociaux sur lesquels ils comptent au quotidien, qu’il s’agisse des soins de santé, des soins dentaires ou de la garde d’enfants.

Cet oléoduc s’inscrit dans le cadre de la mission globale du gouvernement du Canada visant à transformer notre économie : doubler nos exportations vers des pays autres que les États-Unis au cours de la prochaine décennie, créer des dizaines de milliers de bons emplois, attirer des milliards de nouveaux investissements et libérer tout notre potentiel en tant que superpuissance énergétique mondiale.

Pacific Link est un projet transformateur, mais ce sont les initiatives que le gouvernement du Canada mène au pays qui permettront de réaliser entièrement son potentiel. Nous travaillons à agrandir le terminal à conteneurs de Roberts Bank afin de pouvoir exporter du pétrole brut depuis Pacific Link. Nous instaurons de nouvelles mesures pour protéger nos océans, puisque la circulation maritime augmente. Et nous collaborons avec le gouvernement de l’Alberta en vue de la réalisation du projet Pathways, l’un des projets de captage et de stockage du carbone les plus imposants au monde, afin de garantir le caractère concurrentiel du pétrole de l’Alberta à long terme.

Ensemble, de concert avec les gouvernements de l’Alberta et de la Colombie-Britannique, les communautés autochtones et le secteur privé, nous bâtissons un Canada fort qui fonctionne, soit un Canada où la croissance et la conservation vont de pair et où la prospérité est collective. Le projet Pacific Link contribuera à réaliser le potentiel du Canada en tant que superpuissance énergétique dans le monde ainsi qu’à transformer notre économie, à diversifier nos échanges commerciaux et à renforcer notre autonomie stratégique, tout en garantissant aux Canadiennes et aux Canadiens qu’ils pourront continuer à vivre comme ils l’entendent.

Citations

« Le Canada a une occasion qui ne se présente qu’une fois en l’espace d’une génération de devenir une superpuissance énergétique dans le monde. De créer des centaines de milliers de bons emplois. De transformer son économie. De diversifier ses échanges commerciaux. De réduire sa dépendance vis-à-vis d’un seul partenaire commercial. D’accroître son autonomie stratégique afin que nous puissions continuer à vivre comme nous l’entendons. Pacific Link est essentiel à cette mission. Pour saisir cette occasion, il nous faut bâtir ensemble, avec audace, dans une optique de développement durable et en véritable partenariat avec les peuples autochtones. Dans un monde de plus en plus dangereux et divisé, le Canada est à pied d’œuvre. »

« Aujourd’hui marque une victoire importante pour l’avenir énergétique de l’Alberta et du Canada. L’ajout de l’oléoduc Pacific Link à la liste des projets d’intérêt national montre ce qu’il est possible d’accomplir lorsque les gouvernements collaborent pour faire progresser des infrastructures qui contribuent à bâtir le pays. Cette journée constitue une étape importante visant à élargir l’accès aux marchés, à renforcer notre économie et à consolider la position de l’Alberta en tant que fournisseur fiable de ressources énergétiques à l’échelle mondiale. »

Faits saillants

  • L’oléoduc pétrolier de la côte Ouest, maintenant appelé Pacific Link, a maintenant été ajouté à la liste des projets d’intérêt national de l’annexe 1 de la Loi visant à bâtir le Canada.
  • L’inscription à la liste permet de faire passer le projet par un processus unique d’examen réglementaire fédéral qui servira de base à l’élaboration d’un document définissant les conditions.
  • La Loi visant à bâtir le Canada prévoit une étape de consultation préalable à l’inscription, qui vise à recueillir des renseignements auprès des communautés autochtones dont les droits pourraient être concernés, des provinces et des territoires, des ministères fédéraux et des parties intéressées.
  • Le processus de consultation préalable à l’inscription vise à cerner les problèmes à un stade précoce et à favoriser l’élaboration de mesures d’atténuation avant l’examen réglementaire.
  • Le gouvernement du Canada reste déterminé à s’acquitter de son obligation de consulter et à respecter les droits des Autochtones et les droits issus de traités tout au long du processus d’examen du projet.
  • Au cours de la prochaine année, le BGP, avec le soutien de la REC, mènera le processus d’examen fédéral et élaborera un document de conditions, qui servira de certification de la REC, et qui comprendra notamment les autorisations en vertu de la Loi sur les pêches et les autorisations en vertu de la Loi sur les espèces en péril, ainsi que d’autres autorisations fédérales qui, autrement, seraient accordées par différents ministres.
    • Ce processus d’examen comprendra des consultations auprès des peuples autochtones, de même que des audiences publiques menées par la REC sur les aspects techniques, environnementaux, sociaux, culturels, sanitaires, de sûreté et de sécurité du projet, ainsi que sur les effets négatifs potentiels sur les droits des peuples autochtones; il sera également coordonné par le BGP avec les autres ministères fédéraux chargés de délivrer les autorisations, de manière à intégrer toutes les autorisations dans le document final des conditions.

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